Mentions légales

Vous trouverez ici des mentions légales et des informations sur les thèmes ci-dessous.

Informations légales

  • Votre confiance nous tient à cœur. Vous en apprendrez davantage ici sur la manière dont PostFinance traite les données personnelles et gère le secret bancaire en tenant compte du mandat de service universel dans le trafic des paiements.

  • La gouvernance d’entreprise, la compliance et la gestion des risques constituent des leviers d’ajustement centraux pour la gestion transparente et réussie de PostFinance. Vous trouverez ici de plus amples renseignements sur les thèmes susmentionnés ainsi que le code de conduite de PostFinance et des informations sur la garantie des dépôts.

  • Loi sur les services financiers (LSFin)

    Le 1er janvier 2020, la loi fédérale sur les services financiers (LSFin) est entrée en vigueur. Cette loi veille ainsi à protéger la clientèle des prestataires de services financiers. Vous trouverez ici des informations sur PostFinance et son autorité de surveillance, sur l’organe de médiation et sur l’application de la LSFin chez PostFinance.

    Solutions de placement

    Vous trouverez ici des informations sur nos solutions de placement.

    Mentions des fournisseurs de données

    Veuillez tenir compte des mentions ci-après de différents fournisseurs de données en rapport avec les produits et les services de placement. Les mentions s’appliquent dans la version publiée.

    • Ni MSCI ni aucune autre partie impliquée ou liée à la compilation, au calcul ou à la création des données MSCI ne donne de garanties ou de déclarations expresses ou implicites concernant ces données (ou les résultats obtenus par leur utilisation), et toutes ces parties rejettent expressément toute garantie d'originalité, d'exactitude, d'exhaustivité, de qualité marchande ou d'adéquation à un usage particulier en ce qui concerne l'une de ces données. Sans limiter la portée de ce qui précède, MSCI, ses sociétés affiliées ou tout tiers impliqué ou lié à la compilation, au calcul ou à la création des données ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsables de tout dommage direct, indirect, spécial, punitif, consécutif ou autre (y compris le manque à gagner), même s'ils ont été informés de la possibilité de tels dommages. Aucune autre distribution ou diffusion des données du MSCI n'est autorisée sans le consentement écrit exprès du MSCI.

    • Les informations ont été obtenues auprès de sources jugées fiables, mais J.P. Morgan ne garantit pas leur exhaustivité ou leur exactitude. L'index est utilisé avec autorisation. L'index ne peut être copié, utilisé ou distribué sans l'accord écrit préalable de J.P. Morgan. Copyright 202[0], JPMorgan Chase & Co. Tous droits réservés.

    • BLOOMBERG® est une marque commerciale et une marque de service de Bloomberg Finance L.P. et de ses filiales (collectivement «Bloomberg»). BARCLAYS® est une marque commerciale et une marque de service de Barclays Bank Plc (collectivement avec ses filiales, «Barclays»), utilisée sous licence. Bloomberg ou les concédants de licence de Bloomberg, y compris Barclays, détiennent tous les droits de propriété sur les indices Bloomberg Barclays. Ni Bloomberg ni Barclays n'approuvent ou n'endossent ce matériel, ni ne garantissent l'exactitude ou l'exhaustivité des informations qui y figurent, ni ne donnent de garantie, expresse ou implicite, quant aux résultats à en tirer et, dans la mesure maximale autorisée par la loi, ni n'ont de responsabilité pour les blessures ou les dommages qui en découlent.

    • Copyright © Allfunds Tech Solutions (ATS-CH) et ses fournisseurs et propriétaires de données. Tous droits réservés. La transmission et l’utilisation par des tierces personnes sont proscrites. ATS-CH et ses fournisseurs et propriétaires de données ne garantissent pas, en particulier, l’exactitude, l’actualité et l’exhaustivité des données. ATS-CH décline toute responsabilité, notamment pour les éventuels dommages ou désagréments susceptibles de résulter de l’utilisation des données.

    • Tous droits réservés. Les informations, les données, les analyses et les renseignements contenus dans le présent document sont la propriété d'Euronext et de ses fournisseurs de contenu. Ils ne peuvent être copiés ou diffusés, sauf autorisation expresse d'Euronext. Ne constituent pas des conseils d'investissement, sont fournis uniquement à titre d'information et ne sont pas garantis comme étant complets, précis ou opportuns.

    • iShares® et BlackRock® sont des marques déposées de BlackRock Inc. et de ses sociétés affiliées ("BlackRock") et leur utilisation doit faire l’objet d’une licence. BlackRock ne fait aucune déclaration ou garantie concernant l'opportunité d'investir dans un produit ou l'utilisation d'un service offert par PostFinance AG. BlackRock n'a aucune obligation ou responsabilité en relation avec le fonctionnement, la commercialisation, la négociation ou la vente de tout produit ou service offert par Postfinance AG.

    • S&P 500 Copyright © 20[xx], S&P Dow Jones Indices LLC. S&P ne garantit pas l'exactitude, l'adéquation, l'exhaustivité ou la disponibilité des informations et n'est pas responsable des erreurs ou omissions, quelle que soit la cause ou les résultats obtenus par l'utilisation de ces informations. S&P REJETTE TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN BUT OU UNE UTILISATION PARTICULIER. S&P ne peut en aucun cas être tenue responsable de dommages directs, indirects, spéciaux ou consécutifs, de frais, de frais juridiques ou de pertes (y compris les pertes de revenus ou de profits et d’opportunités) liés à l’utilisation de ces services par l’abonné ou d’autres personnes.

    Déclaration d’engagement au FX Global Code

    PostFinance SA («institution») a pris connaissance du contenu du FX Global Code («Code») et reconnaît que le Code représente un ensemble de principes généralement reconnus comme étant de bonnes pratiques sur le marché de gros des devises («marché des changes»). L’institution confirme être un acteur du marché tel que défini par le Code et s’engager à mener ses activités sur le marché des changes («activités») conformément aux principes du Code.

    À cette égard, l’institution a pris des mesures appropriées, en fonction de la taille et de la complexité de ses activités et de la nature de son engagement sur le marché des changes, afin d’aligner ses activités sur les principes du Code

  • But

    La version révisée de la directive sur les droits des actionnaires II de l’UE («Shareholder Rights Directive II») est entrée en vigueur le 3 septembre 2020. La SRD II a pour objectif premier de renforcer les droits des actionnaires de sociétés cotées en bourse ainsi que d’améliorer la communication entre les sociétés cotées en bourse et leurs actionnaires.
    PostFinance et les autres établissements financiers doivent– indépendamment de leur siège social – transmettre aux actionnaires certaines informations sur les sociétés cotées en bourse sises dans les pays membres de l’UE/EEE afin de faciliter l’exercice des droits de vote. Sur demande, les établissements financiers sont tenus de fournir certaines informations concernant leurs clientes et leurs clients qui sont actionnaires de telles sociétés cotées en bourse.

    Champ d’application

    La directive sur les droits des actionnaires II s’applique à tous les établissements financiers qui, au nom de leur clientèle, conservent les actions d’une société cotée bourse dont le siège se trouve dans l’Union européenne (UE) ou dans l’Espace économique européen (EEE). PostFinance, ainsi que ses clientes et ses clients qui détiennent de tels titres dans leur dépôt, sont par conséquent aussi concernés.
    Toutefois, étant donné que certaines lois d’application nationales vont au-delà des prescriptions minimales de la directive européenne, le champ d’application peut être étendu. À titre d’exemple, les emprunts et les fonds peuvent également tomber dans ce champ d’application dans la mesure où un État membre de l’EEE les intègre à sa législation nationale.

    Identification des actionnaires

    Conformément à l’art. 3a de la directive sur les actionnaires, les sociétés cotées en bourse de l’UE ont le droit d’identifier leurs actionnaires. Ainsi, une société peut exiger de PostFinance qu’elle lui transmette certaines informations (notamment relatives à l’identité de l’actionnaire).
    Il n’est pas possible de refuser de communiquer les informations requises à une société qui en fait la demande; PostFinance est tenue de mettre ces données à disposition (p. ex. nombre d’actions). Néanmoins, il est toujours possible d’effectuer d’autres placements auxquels les obligations d’information prévues par la SRD II ne s’appliquent pas.

    Transmission d’informations

    Les intermédiaires financiers, dont fait partie PostFinance, doivent immédiatement transmettre aux actionnaires les informations nécessaires à l’exercice de leurs droits.

    Facilitation de l’exercice des droits des actionnaires

    PostFinance a l’obligation de faciliter l’exercice des droits des actionnaires, notamment leur droit de participation et leur droit de vote à l’AG. À cette fin, PostFinance doit prendre des mesures préventives pour permettre aux actionnaires d’exercer les droits liés à leurs actions. Par ailleurs, PostFinance est tenue de transmettre sans délai la confirmation de leur vote aux actionnaires.

  • Il arrive parfois que les contacts avec nos clients se rompent et que les valeurs patrimoniales deviennent par conséquent des avoirs en déshérence. Cela peut avoir pour conséquence que ces valeurs patrimoniales sont définitivement oubliées par les clients et leurs héritiers. Pour éviter de telles situations, nous avons besoin de votre soutien. Veuillez trouver les principales informations à ce sujet dans le document d’information de l’Association suisse des banquiers.

Conditions d’utilisation de la présence numérique

  • PostFinance SA est un prestataire de services financiers qui a le vent en poupe. C’est une des filiales de La Poste Suisse SA, dont elle constitue l’une des premières sources de recettes. Numéro un en Suisse des services de paiements et des services financiers électroniques avec e-finance, PostFinance propose, dans les domaines des paiements, de l’épargne, des placements, de la prévoyance et du financement, une gamme complète de prestations financières innovantes, destinées aussi bien aux particuliers qu’aux entreprises.

    Adresse de contact

    PostFinance SA
    Contact Center
    Mingerstrasse 20
    3030 Berne

    Téléphone: +41 58 448 14 14

    Numéro d’identification d’entreprise (IDE):
    CHE-114.583.749

  • En accédant au site Internet de PostFinance, vous déclarez avoir compris et accepter les mentions légales ci-après.

    Pour toute question concernant la protection des données, il y a lieu de se référer à la déclaration relative à la protection des données.

    Les mentions légales ainsi que les informations et les opinions publiées sur le site de PostFinance peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis.

    Les présentes mentions légales règlementent également l’accès aux prestations liées au site Internet de PostFinance, telles que les newsletters et les magazines en ligne, ainsi que leur utilisation.

    Sur postfinance.ch, vous trouverez des contenus relatifs à la promotion des prestations et des produits proposés par PostFinance SA.

    • Le site Internet de PostFinance s’adresse exclusivement aux personnes physiques et morales dont le domicile ou le siège est situé en Suisse. Il n’est pas destiné aux personnes soumises à une juridiction interdisant l’accès au site Internet de PostFinance. Ces personnes ne sont pas autorisées à y accéder.

      Des filtres sont configurés par pays sur le site Internet de PostFinance. Vous déclarez avoir élu domicile dans le pays en question lors de la sélection d’un domaine Internet national de premier niveau (Top Level Domain). Vous reconnaissez en outre que la sélection d’un pays déterminé est pertinente et que vous (en particulier en raison de votre nationalité et/ou votre domicile ou du siège de votre entreprise) n’êtes pas soumis à une juridiction interdisant ou limitant l’affichage d’informations sur des produits ou des prestations de PostFinance. Ceci vaut en particulier pour les personnes domiciliées en Allemagne, en Italie, en Espagne, en Grande-Bretagne, au Canada et aux États-Unis.

    • Tous les éléments présents sur le site Internet de PostFinance sont la propriété de PostFinance ou de tiers et protégés par les droits de la propriété intellectuelle. «PostFinance» ainsi que les logos associés sont des marques déposées de PostFinance SA. L’ensemble du contenu du site Internet de PostFinance est protégé par le droit d’auteur (tous droits réservés). Aucun élément du site Internet de PostFinance n’est conçu de manière à octroyer une licence ou un droit d’utilisation d’une image, d’une marque déposée ou d’un logo.

      Le téléchargement, la copie ou l’impression de pages isolées et de parties du site de PostFinance sont uniquement autorisés pour un usage personnel, à condition que les mentions de copyright ou d’autres indications protégées par la loi ne soient pas effacées. La reproduction, la transmission (par voie électronique ou autre), la modification, l’interconnexion ou l’utilisation – complète ou partielle – du site Internet de PostFinance à des fins publiques ou commerciales sont interdites sans l’accord écrit préalable de PostFinance. Si vous téléchargez ou reproduisez, d’une quelconque façon, des logiciels ou autres éléments du site de PostFinance, tous les droits restent à PostFinance.

    • Les informations et déclarations publiées sur le site Internet de PostFinance ne sauraient constituer une invitation à soumettre une offre ni une demande, une proposition ou une recommandation d’achat ou de vente de produits et de prestations ou encore de conclusion de transaction ou d’acte juridique de toute autre nature. Le simple fait d’accéder au site Internet de PostFinance ne fait pas de vous un client de PostFinance.

      PostFinance ne prodigue aucun conseil en matière d’investissement, de droit, d’impôts ou autres par le biais de son site Internet. Les informations et les opinions publiées ne constituent pas une base pour prendre des décisions d’investissement.

    • Les informations publiées sur le site Internet de PostFinance sont fournies «telles quelles» et «telles que disponibles». Bien que PostFinance veille avec la diligence habituellement requise à ce que les informations qui figurent sur le site Internet de PostFinance soient exactes, fiables et complètes au moment de leur publication, ni elle ni ses partenaires contractuels ne fournissent d’assurance (explicitement ou implicitement) quant à leur exactitude, leur fiabilité, leur actualité ou leur exhaustivité. PostFinance n’est pas tenue de mettre à jour les informations ou les opinions, ni d’indiquer en tant que telles les informations qui ne sont plus actuelles ou de les retirer de son site Internet.

      PostFinance décline toute responsabilité et ne donne aucune garantie en ce qui concerne le fonctionnement et l’absence d’erreurs des fonctions présentes sur son site Internet ou la résolution desdites erreurs.

    • L’évolution des cours d’un instrument de placement affichée par le passé ne constitue pas un indicateur fiable de la performance à venir. Le cours, la valeur et le produit du placement peuvent en effet croître ou diminuer. Aucune garantie n’est donnée quant à la préservation du capital investi ou l’accroissement de sa valeur. Il faut vous attendre à éventuellement perdre la totalité du capital investi. Nous vous invitons à contacter votre conseiller ou votre conseillère à la clientèle avant toute décision de placement.

    • PostFinance ne procède à aucune vérification des sites web reliés à son site Internet. Elle n’assume aucune responsabilité pour leur contenu, pour les produits et les prestations qu’ils proposent ni pour les offres, de toute autre nature, qu’ils contiennent. L’établissement de liens vers d’autres sites Internet se fait aux risques de la personne qui en est l’auteur.

      L’établissement d’un lien sur le site Internet de PostFinance renvoyant vers un site Internet tiers requiert l’approbation préalable de PostFinance.

    • PostFinance n’assume, dans les limites autorisées par la loi, aucune responsabilité pour des dommages directs, indirects ou consécutifs subis par l’utilisateur ou des tiers à la suite de l’accès au site Internet de PostFinance, de son utilisation, de l’impossibilité d’y accéder ou de l’interruption de l’accès ou d’autres insuffisances.

    • L’accès au site Internet de PostFinance et son utilisation ainsi que les mentions légales sont soumis, dans les limites admises par la loi, au droit matériel suisse. Sous réserve de dispositions légales impératives contraires, le for exclusif est Berne.

      © PostFinance SA, juin 2017

  • Sites web de PostFinance sans barrières

    L’accès sans barrières pour tous est exigé depuis 2004 par la loi sur l’égalité pour les handicapés (LHand). PostFinance l’applique donc en conséquence.

    Ainsi, les personnes aveugles sont à même d’utiliser le site web et de faire lire ses contenus dans la langue sélectionnée. Les utilisateurs malvoyants peuvent, quant à eux, agrandir la taille de tous les textes et images. De plus, les contrastes sont partout optimisés pour une meilleure lisibilité. Les handicapés moteurs ont la possibilité d’utiliser le site web avec des systèmes alternatifs d’entrée des données ou uniquement avec le clavier. Les personnes malentendantes peuvent suivre les vidéos de notre site web avec des sous-titres. Enfin, de plus en plus de personnes souffrant de limitations liées à l’âge profitent de ces améliorations.

    Certifié conforme au niveau de qualité le plus élevé AA+

    PostFinance a appliqué les nouvelles directives pour l’accessibilité aux contenus (WCAG 2.0 AA) de façon conséquente et a de nouveau obtenu le certificat de niveau de qualité le plus élevé AA+ de l’organisme de certification «Accès pour tous», en novembre 2020.

    2020 AA+ Access for All

    Contact

    PostFinance SA
    Mingerstrasse 20
    3030 Berne

    Téléphone +41 58 448 14 14

    Accesskeys - Autres aides à la navigation

    Les accesskeys permettent d’accéder rapidement à certaines pages et contenus du site web par l’intermédiaire du clavier. Elles profitent ainsi aux internautes privilégiant le clavier à la souris. La PostFinance applique cette fonction d’accès rapide et a repris l’affectation des touches recommandée de la fondation «Accès pour tous».

    Accesskeys www.postfinance.ch

    0 = Accès à la page d’accueil

    1 = Vers la navigation (à l’intérieur de la page)

    2 = Vers le contenu (à l’intérieur de la page)

    3 = Vers la connexion à e-finance

    4 = Vers le plan du site

    9 = Logout

    Accesskeys e-finance

    0 = Vers la table des matières

    1 = Navigation principale

    2 = Vers la table des matières

    3 = Page d'accueil

    4 = Plan du site

    9 = Logout

    Fonctionnement des accesskeys dans les différents navigateurs

    Windows:
    Internet Explorer: touche Alt + numéro accesskey, puis Enter
    Firefox: touche Alt + touche maj + numéro accesskey
    Chrome, Safari: touche Alt + numéro accesskey

    Mac OS X:
    Safari, Firefox, Chrome: touches Ctrl + Alt + numéro accesskey

    Quelques raccourcis clavier JAWS utiles

    T = tableau

    F = formulaire

    V = lien visité

    H = titre

    touche JAWS + F5: liste de tous les champs de formulaire

    touche JAWS + F6: liste des titres

    touche JAWS + F7: liste des liens

    Conseils pour l'utilisation sans barrières d'e-finance

    Le menu principal d'e-finance se compose des rubriques suivantes:

    «Home», «Fortune», «Paiements», «Documents» et «Offres» sont disponibles pour tous les clients. 

    «Pooling» s'affiche pour les clients commerciaux si le pooling de compte est activé.

    A l'intérieur de chaque rubrique, vous trouverez une page d'aperçu avec des volets. Les volets sont des carrés disposés côte à côte, les uns sur les autres. Vous pouvez modifier la disposition des volets par glisser-déposer ou via la fonction «Organise les volets». Il existe les types suivants de volets:

    • Les volets grâce auxquels vous pouvez réaliser directement des transactions, par exemple «Transfert unique». Dans ce cas, les configurations par défaut sont utilisées. Si des réglages individuels sont possibles, vous y accédez via un lien supplémentaire dans le volet.
    • Les volets grâce auxquels vous démarrez une transaction, par exemple «Paiement du service intérieur». Vous remplissez les premières informations dans le volet puis accédez à une vue détaillée avec «Suivant», où vous pouvez finaliser la transaction.
    • Les volets qui affichent les derniers mouvements ou documents. Ces volets contiennent également un lien vers la vue détaillée dans laquelle vous pouvez rechercher tous les mouvements/documents.
    • Les volets qui servent de lien vers des fonctions rarement utilisées.

    Utilisez toujours une version à jour du logiciel et du navigateur.

    Améliorations continues

    Certains contenus ne sont pas encore totalement sans barrières. Il s’agit principalement d’applications plus anciennes ou reposant sur des programmations complexes. Ces contenus sont configurés pour être, autant que possible, sans barrières. Les offres correspondantes sont signalées en conséquence et ne font pas partie des domaines certifiés par la fondation «Accès pour tous».

    Il s’agit des domaines partiels suivants:

    • E-trading
    • Webinaires
    • E-factures
    • Manuels, modèles, relevés de compte et d’intérêts (documents PDF)

    Le progrès technologique nécessite un contrôle permanent, mais il permet également une amélioration constante de l’accès aux contenus web. La Poste a de ce fait convenu avec la fondation «Accès pour tous» de contrôles périodiques de qualité et d’un échange permanent de savoir-faire. Les contenus sont régulièrement remaniés et seront mis à disposition dans un format qui les rendra accessibles au plus grand nombre dans un prochain release.

  • Nos médias sociaux s’adressent à un large public. Nous nous réjouissons de vos retours et de vos commentaires et visons un dialogue d’égal à égal. Nous nous réservons le droit de supprimer les publications qui ne respectent pas notre Nétiquette et de bloquer des utilisatrices et des utilisateurs.

    PostFinance ne demandera jamais d’informations personnelles aux utilisatrices et utilisateurs via un canal de médias sociaux. Ainsi, ne publiez jamais vos données personnelles ou les détails de vos coordonnées bancaires dans le domaine public et sur les canaux de médias sociaux.

    Pour des raisons de protection des données, nous ne pouvons pas répondre via les médias sociaux aux questions relatives à une correspondance bancaire qui nécessitent une identification du client. Merci de contacter notre service à la clientèle par téléphone au +41 58 448 14 14, via le chat en ligne ou par message dans l’espace connecté d’e-finance. Pour toute question concernant notre présence sur les médias sociaux, prière de nous contacter directement sur les médias sociaux.

    En suivant ou en interagissant avec les canaux de médias sociaux de PostFinance, d’autres utilisatrices et utilisateurs peuvent tirer des conclusions sur une éventuelle relation client entre une personne et PostFinance. Comme les non-clientes et les non-clients peuvent également suivre PostFinance, le statut de fan ou de follower n’est toutefois pas directement lié à une relation bancaire avec PostFinance.

    PostFinance est responsable de la présence sur les médias sociaux, mais n’est pas liée aux fournisseurs de plateformes respectifs. Nous n’avons aucun contrôle sur la manière dont ces tiers ou d’autres utilisent les informations que vous publiez sur les médias sociaux. Renseignez-vous donc sur les directives en matière de sécurité et de protection des données des différentes plateformes:

    La cible du lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre Twitter, La cible du lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre Facebook, La cible du lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre LinkedIn, La cible du lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre YouTube, La cible du lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre Instagram, La cible du lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre TikTok, La cible du lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre Snapchat, La cible du lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre Pinterest

    PostFinance n’est pas responsable des directives en matière de sécurité et de protection des données des fournisseurs de médias sociaux et autres tiers.

    Les contenus publiés sur les canaux de médias sociaux de PostFinance et du personnel servent à des fins d’information. Le contenu ne doit pas être considéré comme un conseil, une recommandation ou une invitation à acquérir ou à céder des investissements ou à effectuer des transactions.

    Les concours ou tirages au sort annoncés sur les profils de PostFinance n’ont aucun lien avec le canal de médias sociaux concerné. Ils ne sont ni sponsorisés, ni soutenus, ni organisés par ces plateformes. Les participantes et les participants aux jeux-concours ne peuvent faire valoir aucun droit vis-à-vis des canaux de médias sociaux.

    Les directives de PostFinance en matière de protection des données pour les personnes visitant nos sites web et de nos canaux de médias sociaux sont disponibles ici: postfinance.ch/dpd-web

    Pour de plus amples informations, nous renvoyons aux mentions légales de notre site web.